Pourquoi la notion de TCO est un sujet brûlant ? 

En Belgique, de nombreuses entreprises choisissent d’offrir des voitures de société pour attirer de nouveaux talents et garder leurs employés satisfaits. Mais derrière cet avantage attrayant se cachent des détails importants, notamment le Coût Total de Possession (ou TCO, pour “Total Cost of Ownership”), la fiscalité des véhicules et l’impact sur le budget mobilité.  

On vous explique tout cela plus bas ↓ 

Le TCO, pourquoi c’est important ? 

Le TCO, c’est tout simplement le montant total que coûte un véhicule à votre entreprise sur toute sa durée de vie. Cela inclut : 

• Le prix d’achat : Le coût initial du véhicule. 

• Les taxes : Toutes les taxes applicables à l’achat et à la propriété du véhicule. 

• L’assurance : Les coûts de l’assurance obligatoire et complémentaire. 

• L’entretien : Tous les frais d’entretien régulier, y compris les réparations. 

• Le carburant : Les coûts de carburant ou d’électricité pour les véhicules hybrides ou électriques. 

• La dépréciation : La perte de valeur du véhicule au fil du temps. 

Et plus que cela, le TCO joue un rôle crucial dans le calcul du budget mobilité (si vous voulez en savoir plus sur le budget mobilité, découvrez notre article sur le sujet). Ce budget, qui permet aux travailleurs de choisir leur mode de transport préféré, est directement influencé par les coûts associés à la possession d’une voiture de société. Et quand la fiscalité change, cela peut modifier le TCO, et par conséquent, l’enveloppe de budget mobilité disponible pour les travailleurs. 

Sachant que ceci s’ajoute aux conditions « traditionnelles » du budget mobilité, à savoir : 

• Un montant minimum de 3.055€/an 

• Un montant maximum de 20% de la rémunération brute totale du travailleur (le tout capé à 16.293€) 

Que vous soyez un employeur ou que vous gériez une flotte de véhicules pour votre entreprise, il est essentiel de bien comprendre ces aspects pour optimiser vos coûts et rester en phase avec les évolutions réglementaires​​. 

Le changement de fiscalité pour les voiture et l’impact sur le TCO 

Les différents types de fiscalité pour les voitures de société 

En Belgique, la fiscalité des voitures de société dépend du type de véhicule. Jetons un coup d’œil aux trois grandes catégories : 

• Véhicules thermiques (essence, diesel, gaz naturel) 

Pour les voitures qui fonctionnent avec des énergies fossiles, la déductibilité fiscale est calculée à l’aide de ce qu’on appelle la “formule des grammes”. Ça peut sembler un peu compliqué, mais ne vous inquiétez pas, c’est assez simple une fois que vous avez compris ! 

Déductibilité = 120% – (0,5 x coeff. de carburant x émissions de CO₂) 

• Pour les voitures diesel : Le coefficient est de 1. 

• Pour les voitures à essence : Le coefficient est de 0,90. 

• Pour les voitures au gaz naturel : Le coefficient est de 0,95. 

Actuellement, les taux de déductibilité peuvent aller de 50 % à 100 %, mais cela va changer progressivement à la baisse. 

• Hybrides rechargeables 

Pour les voitures hybrides rechargeables, c’est un peu le même principe que pour les véhicules thermiques. Vous utilisez toujours la “formule des grammes”, en fonction du carburant utilisé.  

Toutefois, il y a une différence clé : les frais de carburant pour ces voitures sont déductibles à 50 %, tandis que les frais d’électricité sont déductibles à 100 %. Si vous utilisez une “fausse hybride” (c’est-à-dire un véhicule qui n’est pas vraiment conçu pour fonctionner majoritairement à l’électricité), la déductibilité est calculée en fonction des émissions de CO₂ d’un véhicule thermique équivalent. 

• Voitures électriques 

Ah, les voitures électriques ! Ce sont les grandes gagnantes en matière de fiscalité. Si vous achetez ou louez une voiture électrique avant la fin de 2026, vous bénéficierez d’une déductibilité de 100 % pendant toute la durée d’utilisation du véhicule. Après 2026, les taux vont progressivement diminuer, mais ils restent bien plus avantageux que ceux des voitures thermiques ou hybrides :  

• 95 % pour une acquisition en 2027 

• 90 % en 2028 

• Et ainsi de suite, jusqu’à 67,5 % en 2031. 

Donc, si vous envisagez de passer à l’électrique, c’est le moment idéal ! 

La cotisation CO2 

La cotisation CO₂ est un supplément que vous devez payer chaque année à l’ONSS en tant qu’employeur pour chaque voiture de société utilisée également à titre privé par vos travailleurs.  

Le montant de cette cotisation n’est pas fixe, il est calculé selon une formule basée sur le taux d’émission de CO₂ et le type de carburant utilisé par le véhicule. Et depuis le 1er juillet 2023, un coefficient de majoration s’ajoute à cette formule. Concrètement, cela signifie que plus une voiture émet de CO₂, plus la cotisation augmente. Donc, si vous voulez garder ces coûts sous contrôle, pensez à choisir des véhicules avec de faibles émissions. 

Impact sur le TCO : Cette cotisation est un coût supplémentaire qui peut vraiment peser sur le TCO, surtout si vous avez beaucoup de voitures. Mais la bonne nouvelle, c’est que les voitures électriques, avec leurs émissions de CO₂ quasi nulles, peuvent sérieusement réduire cette cotisation. 

Enjeux environnementaux et politiques :  

Vous l’aurez compris, les gouvernements, y compris celui de la Belgique, poussent pour une transition vers des véhicules plus écologiques. Les enjeux environnementaux sont plus présents que jamais, et les nouvelles régulations sont conçues pour encourager les entreprises à adopter des véhicules à faibles émissions de CO₂. Cela ne fait pas seulement baisser les coûts fiscaux, mais ça permet aussi aux entreprises de montrer leur engagement pour un avenir plus vert. 

De nouveaux changements à venir pour le TCO 

Avec les nouvelles règles fiscales en Belgique, le coût total de possession (TCO) des véhicules thermiques et hybrides va bientôt grimper. Actuellement, les taux de déductibilité pour ces voitures peuvent varier de 50 % à 100 %, mais à partir de 2025, les choses vont changer. Le taux de déductibilité maximal passera à 75 % et continuera de diminuer chaque année, pour finalement atteindre 0 % en 2028 pour les nouvelles voitures. Et attention, si vous avez des véhicules qui émettent plus de 200 g/km de CO₂, la déductibilité est encore plus basse, plafonnée à 40 %. 

​​Cela signifie que les employeurs doivent repenser leur stratégie de flotte pour inclure plus de véhicules électriques, qui restent plus avantageux à long terme. En passant à des voitures plus respectueuses de l’environnement, non seulement vous économisez sur les impôts, mais vous contribuez également à réduire votre empreinte carbone. C’est gagnant-gagnant ! 

Conclusion :  

En fin de compte, bien comprendre le TCO et la fiscalité des voitures de société peut aider votre entreprise à économiser de l’argent et à faire des choix plus durables. Avec des politiques qui favorisent de plus en plus la mobilité verte, c’est le moment parfait pour revoir ou débuter votre flotte de véhicules et envisager de passer au vert. Après tout, ce n’est pas seulement bon pour la planète, c’est aussi bon pour votre portefeuille !